J.O. 26 du 31 janvier 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02256
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Arrêté du 6 juin 2003 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410006A
Par arrêté du maire de la ville d'Arles en date du 6 juin 2003, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
Mme Delaunay, née Delaunois (Marie-Thérèse).